MENTIONS LÉGALES
SITE ÉDITÉ ET RÉALISÉ PAR
ATB
865, Avenue de Bruxelles 83500 LA SEYNE SUR MER
Téléphone : 04 -94 -90-67-28
Mail : contact@atb-var.com
RCS de Toulon : 521387266
Activité : Analyses, essais et inspections techniques
Responsable de publication :Jean-François DEPORT
HÉBERGEUR DU SITE
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
DROITS D'AUTEURS - COPYRIGHT - LIENS
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les informations présentées sur ce site extranet sont publiques. Tous les droits de reproduction des représentations iconographiques et photographiques sont réservés.
LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
• citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
LA CRÉATION DE LIENS
Notre site autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d'un contact et d'une validation par nos soins au préalable.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Vous pouvez exercer ce droit directement en nous contactant à l'adresse figurant ci-dessus.